
LM Entretien
Informations légales
Conformément aux obligations légales en vigueur en France, retrouvez ici toutes les informations relatives au site www.lmentretien.fr.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lmentretien.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le site www.lmentretien.fr est hébergé par :
Le site www.lmentretien.fr ainsi que l'ensemble de son contenu, incluant notamment les textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, icônes et éléments visuels, sont la propriété exclusive de LM ENTRETIEN ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de LM ENTRETIEN.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée ainsi qu'au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations collectées via le site www.lmentretien.fr sont utilisées uniquement dans le cadre :
LM ENTRETIEN s'engage à ne jamais vendre ni transmettre les données personnelles des utilisateurs à des tiers sans leur consentement.
Les utilisateurs disposent d'un droit :
Toute demande peut être effectuée par e-mail à : lmentretien21@gmail.com
Ou par courrier à : LM ENTRETIEN, 14 B rue Jean-Baptiste Baudin, 21000 Dijon – France
LM ENTRETIEN s'efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour sur le site www.lmentretien.fr. Toutefois, des erreurs, omissions ou interruptions peuvent survenir. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.
LM ENTRETIEN ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site internet.
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. LM ENTRETIEN ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers ni de leurs pratiques de confidentialité.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Dijon seront seuls compétents.